Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEGARA
DAIHATSU France S.A.S. au capital de 3 384 261 Euros

Numéro de dépôt :
3248565
Date de dépôt :
01/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2013
TEGARA de DAIHATSU France au capital de 3 384 261 Euros

Présentation de la marque TEGARA

Déposée le 1 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAIHATSU France au capital de 3 384 261 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEGARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAIHATSU France au capital de 3 384 261 Euros domicilié(e) P.A. des Béthunes, 1, Avenue du Fief, BP 520 Saint Ouen l'Aumône,95005 Cergy Pontoise Cedex - 95005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 953 028 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAIHATSU France S.A.S. au capital de 3 384 261 Euros domicilié(e) P.A. des Béthunes, 1, Avenue du Fief, BP 520 Saint Ouen l'Aumône,95005 Cergy Pontoise Cedex - France.

La marque TEGARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEGARA est expirée depuis le 1 octobre 2013.

DAIHATSU France au capital de 3 384 261 Euros a également déposé les autres marques suivantes : WASABI , sushi


DAIHATSU France S.A.S. au capital de 3 384 261 Euros - P.A. des Béthunes, 1, Avenue du Fief, BP 520 Saint Ouen l'Aumône,95005 Cergy Pontoise Cedex - 95005 - France - SIREN 388953028


DAIHATSU France S.A.S. au capital de 3 384 261 Euros - P.A. des Béthunes, 1, Avenue du Fief, BP 520 Saint Ouen l'Aumône,95005 Cergy Pontoise Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Produit automobile à savoir véhicule particulier.